Avertissement de garantie limitée HP.
GARANTIE LIMITEE D'UN AN du produit HP LaserJet 3300
1
HP garantit à l'utilisateur final, vous en l'occurrence, que le matériel, les accessoires et les
consommables HP sont dépourvus de vices de matériaux et de fabrication après la date
d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus. Si de tels défauts sont signalés à HP au
cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à réparer ou à
remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement
pourront être neufs ou quasi neufs.
2
HP garantit que les logiciels HP ne manqueront pas d'exécuter leurs instructions de
programmation après la date d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus, suite à des
vices de matériaux et de fabrication, lorsqu' ils sont correctement installés et utilisés. Si HP
reçoit communication de tels vices pendant la période de garantie, HP remplacera le logiciel
qui n'exécute pas ses instructions de programmation en raison de tels vices.
3
HP ne garantit pas l'exécution des produits HP sans interruption ni erreur. Si HP est
incapable, dans un délai raisonnable, de réparer ou de remplacer un produit et de le remettre
dans l'état décrit par la garantie, vous pourrez bénéficier d'un remboursement équivalent au
prix d'achat, à condition de retourner rapidement le produit défectueux.
4
Les produits HP peuvent contenir des pièces reconstruites équivalentes à des produits neufs
au niveau de leurs performances ou qui pourraient avoir été utilisées accessoirement.
5
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage
incorrect ou inadéquat, (b) de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par
HP, (c) d'une modification non autorisée ou d'une utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne
répondant pas aux spécifications écologiques publiées pour le produit ou (e) d'une
préparation du site ou d'un entretien incorrects.
6
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT
EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE,
N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE. HP REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE,
CONDITION OU QUALITE LOYALE ET MARCHANDE, QUALITE SATISFAISANTE OU
ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE IMPLICITE. Certains pays, Etats, provinces ou
régions n'autorisant pas de limitations de la durée d'une garantie implicite, il est possible que
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Avertissement de garantie limitée HP. 265
la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous. Cette garantie vous donne des
droits juridiques spécifiques et vous avez peut-être aussi d'autres droits qui varient en fonction
de votre pays, Etat, province ou région.
7 La garantie limitée de HP est valide dans tout pays/région où HP dispose d'une assistance
pour ce produit et où ce dernier est distribué par HP. Le niveau du service de garantie que
vous recevez peut varier en fonction des normes locales. HP ne sera en aucune manière
obligé de modifier la forme, l'aptitude à un usage ou la fonction du produit pour qu'il puisse
être utilisé dans un pays/une région dans lequel le produit n'est pas destiné à être utilisé.
8
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS
CETTE CLAUSE DE GARANTIE SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT
VOUS DISPOSEZ. A L'EXCEPTION DES CAS PRECITES, EN AUCUN CAS HP OU SES
FOURNISSEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DES PERTES DE
DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certains pays,
Etats, provinces ou régions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de dommages
accidentels ou consécutifs, il est possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne
s'applique pas à vous.
LES TERMES DE LA GARANTIE STIPULES DANS LA PRESENTE DECLARATION, EXCEPTE
DANS LES LIMITES DES LOIS EN VIGUEUR, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE
MODIFIENT, MAIS S'AJOUTENT AUX DROITS OBLIGATOIRES REGLEMENTAIRES
IMPUTABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT.
266 Annexe B Garantie et licence d'utilisation
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Obtention de l'assistance technique matérielle 267