Contrat de licence du logiciel HP
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VEUILLEZ NOUS RETOURNER LE LOGICIEL
CONTRE UN REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI CE LOGICIEL EST VENDU AVEC UN AUTRE
PRODUIT, RETOURNEZ-NOUS CE PRODUIT COMPLET ET NON UTILISE CONTRE UN
REMBOURSEMENT INTEGRAL.
TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP
Les termes de licence suivants régissent votre utilisation du logiciel ci-joint, sauf si vous avez
signé un accord différent avec HP.
Octroi de licence. HP vous concède une licence pour utiliser un exemplaire de ce logiciel. Le
terme « utilisation » désigne le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou la
visualisation du logiciel. Il est interdit de modifier le logiciel, ou de désactiver toute fonction de
licence ou de contrôle du logiciel. Si le logiciel fait l'objet d'une licence pour « utilisation
simultanée », l'utilisation simultanée du logiciel par un nombre d'utilisateurs supérieur au nombre
maximal d'utilisateurs autorisés est interdite.
Propriété. Le logiciel et ses droits d'auteur sont détenus par HP et ses fournisseurs tiers. Votre
licence ne vous confère aucune habilitation sur le logiciel, ni aucune propriété du logiciel et n'est
un acte de vente d'aucun droit sur le logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs
droits en cas de violation des termes de cette licence.
Copies et adaptations. Il est permis de faire des copies ou des adaptations de ce logiciel
uniquement à des fins d'archivage, ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle
dans l'utilisation autorisée du logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright du logiciel
original sur toutes les copies ou adaptations. Il est interdit de copier le logiciel sur tout réseau
public.
Désassemblage ou décryptage interdits. Il est interdit de désassembler ou de décompiler le
logiciel sans l'accord écrit préalable de HP.
Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable pour un
désassemblage ou une décompilation partielle. Sur demande, vous fournirez à HP des
informations détaillées concernant tout désassemblage ou décompilation. Il est interdit de
décrypter le logiciel sauf si ce décryptage est un élément essentiel à l'exécution du logiciel.
264 Annexe B Garantie et licence d'utilisation
FRWW
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée lors de tout transfert de ce logiciel. En cas
de transfert, vous devez fournir le logiciel, y compris les copies éventuelles et la documentation
connexe, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit s'engager à respecter les
termes de cette licence dans le cadre de cette transaction.
Résiliation. HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des
termes de cette licence. Après résiliation, vous devez immédiatement détruire le logiciel, ainsi que
toutes les éventuelles copies, adaptations et parties fusionnées de toutes sortes.
Exigences pour l'exportation. Il est interdit d'exporter ou de réexporter ce logiciel, ou toute copie
ou adaptation, en violation de toute loi ou tout règlement applicable.
Restriction des droits gouvernementaux des Etats-Unis. Le logiciel et la documentation ont été
produits entièrement sous capitaux privés. Ils sont livrés et cédés sous licence comme « logiciel
commercial », tel que défini dans la Clause sur les droits sur les données techniques et les
logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013 (oct. 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou
DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme « article commercial », tel que défini dans le document
FAR 2.101 (a) ou comme « logiciel d'usage restreint », tel que défini dans le document
FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence
équivalente), selon celle qui s'applique. Vous disposez uniquement des droits offerts pour ce
logiciel et la documentation connexe par les clauses FAR ou DFARS applicables, ou l'accord
HP standard de logiciel pour le produit concerné.